Politique de confidentialité

Propriétaire et Responsable du traitement

Romain Bisseret, entrepreneur individuel (EI), nom commercial LeviMensa, 26 rue du Commandant René Mouchotte, 75014 Paris, France

Courriel de contact du Propriétaire : contact@levimensa.com

Types de Données collectées

Figurent parmi les types de Données personnelles que ce site Web collecte directement ou en recourant à des tiers : Traqueur ; Données d'utilisation ; adresse électronique ; numéro de téléphone ; divers types de Données ; prénom ; nombre d'Utilisateurs ; statistiques de la session ; nom de famille ; nom de la société.

Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d'explication spécifiques publiés avant la collecte des Données. Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l'Utilisateur, ou, en cas de Données d'utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez ce site Web. Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par ce site Web sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par ce site Web. Dans le cas où ce site Web précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service. Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire. Toute utilisation des Cookies, ou d'autres outils de suivi, par ce site Web ou par les propriétaires de services tiers utilisés par ce site Web vise à fournir le Service demandé par l'Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document et dans la politique en matière de cookies.

Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l'intermédiaire de ce site Web.

Mode et lieu de traitement des Données

Méthodes de traitement

Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d'empêcher l'accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données. Le traitement des Données est effectué à l'aide d'ordinateurs ou d'outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de ce site Web (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d'hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.

Lieu de traitement

Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement. Selon la localisation de l'Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.

Temps de conservation

Sauf indication contraire du présent document, les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées et peuvent être conservées plus longtemps du fait d'une obligation légale applicable ou sur la base du consentement de l'Utilisateur.

Finalités du traitement

Les Données relatives à l'Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir son Service, de remplir ses obligations, de répondre aux demandes d'application de la loi, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que ce qui suit : Échanges avec les réseaux sociaux et les plateformes externes, Analyses, Affichage de contenus à partir de plateformes externes, Gestion des balises, Gestion de la base de données Utilisateurs, Remarketing et ciblage comportemental, Publicité, Carte de chaleur et enregistrement de sessions, Interaction avec des plate-formes de sondage en ligne, Contacter l'Utilisateur, Gestion des contacts et envoi de messages, Gestion des activités liées à la productivité, Traitement des paiements, Formulaires et Enregistrement et authentification fournis directement par ce site Web.

Pour obtenir des informations précises sur les Données personnelles utilisées pour chaque finalité, l'Utilisateur peut consulter la partie « Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles ».

Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles

Les Données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes à l'aide de plusieurs services :

Affichage de contenus à partir de plateformes externes

Ce type de services vous permet de visualiser et d'interagir avec le contenu hébergé sur des plateformes externes directement à partir des pages de ce site Web. Si un tel service est installé, il peut toujours collecter les données relatives au trafic Web des pages, même si l'Utilisateur ne l'utilise pas.

Google Fonts (Google LLC). Google Fonts est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages. Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service ; Données d'utilisation. Lieu de traitement : États-Unis ; Irlande.

Google Maps widget (Google LLC). Google Maps est un service de visualisation de cartes fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages. Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; Traqueur. Lieu de traitement : États-Unis ; Irlande.

Widget vidéo YouTube (Google Ireland Limited). YouTube est un service de visualisation de contenus vidéo fourni par Google Ireland Limited, permettant à ce site Web d'intégrer ce type de contenu sur ses pages. Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; Traqueur. Lieu de traitement : Irlande.

Vimeo video (Vimeo, LLC). Vimeo est un service de visualisation de contenu vidéo fourni par Vimeo, LLC qui permet à ce site Web d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages. Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; Traqueurs. Base légale pour le traitement : Consentement. Lieu de traitement : États-Unis. Durée de conservation : 18 mois.

Analyses

Les services que contient cette partie permettent au Propriétaire de surveiller et d'analyser le trafic Web et de suivre l'évolution du comportement de l'Utilisateur.

Matomo (ce site Web). Matomo est un logiciel analytique utilisé par ce site Web pour analyser directement les données sans passer par l'entremise de tierces parties. Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; Traqueur.

Google Analytics (Universal Analytics), avec anonymisation IP (Google LLC). Google Analytics (Universal Analytics) est un service d'analyse Web fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l'utilisation de ce site Web, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d'autres services Google. Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire. Cette intégration de Google Analytics rend votre adresse IP anonyme : les adresses IP des Utilisateurs sont abrégées au sein des États membres de l'Union européenne ou d'autres États parties à l'accord sur l'Espace économique européen. Ce n'est que dans des cas exceptionnels que l'adresse IP complète est transmise au serveur Google et abrégée aux États-Unis. Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; Traqueur. Lieu de traitement : États-Unis ; Irlande.

HubSpot Analytics (HubSpot, Inc.). HubSpot Analytics est un service d'analyse fourni par HubSpot, Inc. Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; Traqueur. Lieu de traitement : États-Unis.

WordPress Stats (Automattic Inc.). WordPress Stats est un service d'analyse fourni par Automattic Inc. ou par Aut O'Mattic A8C Ireland Ltd., selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données. Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; Traqueur. Lieu de traitement : États-Unis ; Irlande.

Google Analytics 4 (Google Ireland Limited). Google Analytics 4 est un service d'analyse Web fourni par Google Ireland Limited (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l'utilisation de ce site Web, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d'autres services Google. Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire. Dans Google Analytics 4, les adresses IP sont utilisées au moment de la collecte puis supprimées avant la consignation des Données sur un serveur ou dans un centre de données. Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; nombre d'Utilisateurs ; statistiques de la session ; Traqueurs. Lieu de traitement : Irlande.

Carte de chaleur et enregistrement de sessions

Les services de carte de chaleur sont utilisés pour afficher les zones de ce site Web avec lesquelles les Utilisateurs interagissent le plus souvent. Ainsi, les points d'intérêt sont localisés. Les services permettent de surveiller et d'analyser le trafic Web et de suivre l'évolution du comportement de l'Utilisateur. Certains de ces services peuvent enregistrer les sessions et les rendre disponibles pour une lecture visuelle ultérieure.

Hotjar Heat Maps & Recordings (Hotjar Ltd.). Hotjar est un service d'enregistrement de sessions et d'établissement de cartes de chaleur offert par Hotjar Ltd. Hotjar respecte les en-têtes « Ne pas me pister » (Do Not Track) : votre navigateur peut indiquer à son script de ne collecter aucune des données de l'Utilisateur. Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service ; Données d'utilisation ; Traqueur. Lieu de traitement : Malte.

Contacter l'Utilisateur

Liste de distribution ou lettre d'information (ce site Web). L'inscription sur la liste de distribution ou à la lettre d'information entraîne l'ajout de l'adresse électronique de l'Utilisateur à la liste de contact des personnes qui peuvent recevoir des messages électroniques contenant des informations de nature commerciale ou promotionnelle au sujet de ce site Web. Votre adresse électronique peut aussi être ajoutée à cette liste si vous vous inscrivez à ce site Web ou après avoir effectué un achat. Données personnelles traitées : adresse électronique ; prénom.

Enregistrement et authentification fournis directement par ce site Web

L'inscription ou l'authentification de l'Utilisateur autorise ce site Web à l'identifier et lui donne accès à des services dédiés. Les Données personnelles sont collectées et stockées à des fins d'enregistrement ou d'identification seulement. Les Données collectées sont uniquement celles nécessaires à la prestation du service demandé par les Utilisateurs.

Inscription directe (ce site Web). L'Utilisateur s'inscrit en remplissant le formulaire d'inscription et en fournissant ses Données personnelles directement à ce site Web. Données personnelles traitées : adresse électronique ; nom de famille ; nom de la société ; numéro de téléphone ; prénom.

Formulaires

Tally (Tally BV). Les formulaires du test de charge mentale et de candidature au Centre du Cercle sont fournis par Tally BV. Données personnelles traitées : réponses au formulaire ; prénom ; adresse électronique. Lieu de traitement : Union européenne.

Traitement des paiements

Stripe (Stripe Payments Europe, Ltd.). Les paiements par carte bancaire sont traités par Stripe. Le Propriétaire n'a jamais accès aux données de la carte. Données personnelles traitées : données de paiement et de facturation. Lieu de traitement : Irlande ; États-Unis.

Gestion de la base de données Utilisateurs

Ce type de services permet au Propriétaire de créer des profils utilisateurs à partir d'une adresse électronique, d'un nom de personne ou d'autres informations fournies par l'Utilisateur à ce site Web, et de suivre les activités de celui-ci par le biais de fonctionnalités analytiques. Ces Données personnelles peuvent également être comparées à des informations accessibles au public sur l'Utilisateur, telles que les profils des réseaux sociaux, et utilisées pour créer des profils privés que le Propriétaire peut afficher et utiliser pour améliorer ce site Web. Certains de ces services peuvent également activer l'envoi de messages chronométrés à l'Utilisateur, tels que les courriels basés sur les actions spécifiques effectuées sur ce site Web.

HubSpot CRM (HubSpot, Inc.). HubSpot CRM est un service de gestion de bases de données Utilisateurs fourni par HubSpot, Inc. Données personnelles traitées : adresse électronique ; différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service ; numéro de téléphone. Lieu de traitement : États-Unis.

Ontraport CRM. Gestion de la relation client et automatisation marketing. Base légale pour le traitement : Consentement. Conditions d'un transfert de Données : Clauses types de protection des données. Durée de conservation : conservation des Données pour le temps nécessaire au regard de la finalité prévue.

Gestion des activités liées à la productivité

Ce type de service permet au Propriétaire de gérer les tâches, la collaboration et, de manière générale, les activités liées à la productivité. En utilisant ce type de service, les Données des Utilisateurs seront traitées et pourront être conservées en fonction de la finalité de l'activité en question. Ces services peuvent être intégrés à une large gamme de services tiers, annoncés dans la présente politique de confidentialité, pour permettre au Propriétaire d'importer ou d'exporter les Données nécessaires à l'activité en question.

Google Workspace (Google LLC). Google Workspace est une suite intégrée de services de productivité, de collaboration et de stockage en nuage proposée par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données. Gmail ou d'autres services de Google Workspace ne sont pas analysés par Google à des fins publicitaires. Données personnelles traitées : Traqueur. Lieu de traitement : États-Unis ; Irlande.

Gestion des balises

Ce type de service permet au Propriétaire de gérer les balises ou les scripts nécessaires sur ce site Web de manière centralisée. Par conséquent, les Données utilisateurs transitent par ces services, ce qui pourrait entraîner la conservation de ces Données.

Google Tag Manager (Google LLC). Google Tag Manager est un service de gestion de balises fourni par Google LLC ou par Google Ireland Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données. Données personnelles traitées : Données d'utilisation. Lieu de traitement : États-Unis ; Irlande.

Gestion des contacts et envoi de messages

Ce type de services permet de gérer une base de données d'adresses électroniques, de numéros de téléphone ou de toutes autres coordonnées pour communiquer avec l'Utilisateur. Ces services peuvent aussi collecter des données concernant la date et l'heure auxquelles l'Utilisateur visionne le message, l'heure à laquelle il interagit avec ce message, par exemple en cliquant sur les liens inclus dans celui-ci.

Mailgun (Mailgun, Inc.). Mailgun est un service de gestion d'adresses électroniques et d'envoi de messages fourni par Mailgun, Inc. Données personnelles traitées : Traqueur. Lieu de traitement : Allemagne.

Interaction avec des plateformes de sondage en ligne

Ces types de services permettent aux Utilisateurs d'interagir avec des plateformes de sondage en ligne directement à partir des pages de ce site Web. Si l'un de ces services est installé, il peut collecter des données sur la navigation et des Données d'utilisation sur les pages sur lesquelles il est installé, même si les Utilisateurs n'utilisent pas activement ce service.

Hotjar Poll & Survey widgets (Hotjar Ltd.). Les widgets Poll & Survey de Hotjar sont des services permettant d'interagir avec la plateforme Hotjar fournie par Hotjar Ltd. Données personnelles traitées : divers types de Données ; Données d'utilisation ; Traqueur. Lieu de traitement : Malte.

Ce type de services permet d'utiliser les Données de l'Utilisateur à des fins de communication publicitaire. Ces communications sont affichées sous forme de bannières et d'autres publicités sur ce site Web, éventuellement en fonction des intérêts de l'Utilisateur. Cela ne signifie pas que toutes les Données personnelles sont utilisées à cet effet. Certains des services énumérés ci-dessous peuvent utiliser des Traqueurs dans le but d'identifier l'Utilisateur. Ils peuvent aussi utiliser une technique de ciblage comportemental, par exemple afficher des publicités adaptées aux besoins et au comportement de l'Utilisateur, y compris ceux détectés en dehors de ce site Web. En général, ce type de services propose la possibilité de refuser ce suivi publicitaire.

Audience Similaire Facebook (Facebook, Inc.). L'Audience Similaire Facebook est un service de publicité et de ciblage comportemental fourni par Facebook, Inc. ou par Facebook Ireland Ltd, qui utilise les Données collectées à travers l'Audience Personnalisée de Facebook afin d'afficher des annonces aux Utilisateurs ayant un comportement semblable à celui des Utilisateurs déjà présents sur une liste d'Audience Personnalisée. Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; Traqueur. Lieu de traitement : États-Unis ; Irlande.

Hotjar Form Analysis & Conversion Funnels (Hotjar Ltd.). Hotjar est un service d'analyse fourni par Hotjar Ltd. Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; Traqueurs. Lieu de traitement : Malte.

Suivi des conversions de Google Ads (Google Ireland Limited). Le suivi des conversions de Google Ads est un service d'analyse fourni par Google Ireland Limited, qui relie les données du réseau publicitaire de Google Ads aux actions effectuées sur ce site Web. Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; Traqueurs. Lieu de traitement : Irlande.

Remarketing et ciblage comportemental

Ce type de services permet à ce site Web et à ses partenaires de distribuer, d'optimiser et de présenter des publicités en fonction de l'utilisation antérieure de ce site Web par l'Utilisateur. Cette activité est facilitée en suivant l'évolution des Données d'utilisation et en utilisant les Traqueurs pour collecter des informations, qui sont ensuite transmises aux partenaires gérant l'activité de remarketing et de ciblage comportemental. Outre toute fonctionnalité de retrait fournie par l'un des services ci-dessous, les Utilisateurs peuvent retirer leur consentement en visitant la page de désactivation de Network Advertising Initiative.

Remarketing de Facebook (Facebook, Inc.). Le remarketing de Facebook est un service de remarketing et de ciblage comportemental fourni par Facebook, Inc. ou par Facebook Ireland Ltd, qui relie l'activité de ce site Web au réseau publicitaire de Facebook. Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; Traqueur. Lieu de traitement : États-Unis ; Irlande.

Audience Personnalisée de Facebook (Facebook, Inc.). L'Audience Personnalisée de Facebook est un service de remarketing et de ciblage comportemental fourni par Facebook, Inc. ou par Facebook Ireland Ltd, qui connecte l'activité de ce site Web avec le réseau publicitaire de Facebook. Données personnelles traitées : adresse électronique ; Traqueur. Lieu de traitement : États-Unis ; Irlande.

Échanges avec les réseaux sociaux et les plateformes externes

Ce type de services permet les échanges avec les réseaux sociaux ou d'autres plateformes externes directement à partir des pages de ce site Web. Les échanges et informations obtenus par ce site Web sont toujours régis par les paramètres de confidentialité définis par l'Utilisateur pour chaque réseau social. Ce type de service peut quand même collecter les données relatives au trafic des pages sur lesquelles il est installé, même lorsque l'Utilisateur ne l'utilise pas.

Bouton Tweeter et widgets sociaux de X (X Corp.). Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; Traqueur. Lieu de traitement : États-Unis.

Bouton J'aime et widgets sociaux de Facebook (Facebook, Inc.). Données personnelles traitées : Données d'utilisation ; Traqueur. Lieu de traitement : États-Unis ; Irlande.

Information sur le refus de publicité ciblée par centres d'intérêt

En complément de toute fonctionnalité de désinscription fournie par l'un quelconque des services listés dans le présent document, les Utilisateurs peuvent en savoir plus sur les options dont ils disposent pour refuser en général de la publicité ciblée par centres d'intérêt en consultant la page Cookies.

Informations complémentaires pour les utilisateurs

Base juridique du traitement

Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l'une des conditions suivantes s'applique :

les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques ;
la fourniture de Données est nécessaire pour l'exécution d'un accord avec l'Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
le traitement est lié à une tâche effectuée dans l'intérêt public ou dans l'exercice de l'autorité publique dévolue au Propriétaire ;
le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.

Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s'applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.

Informations complémentaires sur la durée de conservation

Les Données personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur doivent être conservées jusqu'à la pleine exécution du contrat.
Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.

Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l'Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n'est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour satisfaire à une obligation légale ou sur ordre d'une autorité. Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit d'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l'expiration de la période de conservation.

Droits des Utilisateurs découlant du règlement général sur la protection des données (RGPD)

Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire. Les Utilisateurs ont notamment le droit de faire ce qui suit, dans la mesure où la loi le permet :

Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s'ils ont déjà consenti au traitement de leurs Données personnelles.
S'opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s'opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement.
Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d'obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d'obtenir une copie des Données en cours de traitement.
Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l'exactitude de leurs Données et de demander qu'elles soient mises à jour ou corrigées.
Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit d'obtenir l'effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
Récupérer leurs Données et les faire transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les faire transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d'aucune sorte.
Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données (en France, la CNIL).

Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers tout pays étranger et notamment vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l'ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.

Informations concernant le droit d'opposition au traitement

Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice d'une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s'opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.

Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'opposer à ce traitement à tout moment, gratuitement et sans aucune justification. Lorsque l'Utilisateur s'oppose au traitement à des fins de prospection, les Données personnelles ne seront plus traitées à ces fins. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.

Comment exercer ces droits

Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au Propriétaire aux coordonnées indiquées dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et recevront une réponse du Propriétaire, apportant aux Utilisateurs les informations requises par la loi, le plus tôt possible et toujours dans un délai d'un mois. Toute rectification ou tout effacement de Données personnelles ou toute limitation du traitement seront communiqués par le Propriétaire à chaque destinataire auquel les Données personnelles ont été communiquées, le cas échéant, sauf si cela s'avère impossible ou implique un effort disproportionné. À la demande des Utilisateurs, le Propriétaire les renseignera sur ces destinataires.

Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données

Action en justice

Les Données personnelles de l'Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d'une utilisation inappropriée de ce site Web ou des Services connexes. L'Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.

Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l'Utilisateur

Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, ce site Web peut fournir à l'Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.

Journaux système et maintenance

À des fins d'exploitation et de maintenance, ce site Web et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec ce site Web (journaux système) ou utiliser à cette fin d'autres Données personnelles (telles que l'adresse IP).

Informations non incluses dans la présente politique

De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.

Modifications de la présente politique de confidentialité

Le Propriétaire se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans ce site Web ou, pour autant que cela soit techniquement et légalement possible, en envoyant une notification aux Utilisateurs par l'intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en haut. Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l'Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l'Utilisateur lorsque nécessaire.

Définitions et références légales

Données personnelles (ou Données). Toute information qui, directement, indirectement ou en relation avec d'autres informations, y compris un numéro d'identification personnel, permet l'identification ou l'identifiabilité d'une personne physique.

Données d'utilisation. Les informations collectées automatiquement par ce site Web (ou par des services tiers employés par ce site Web), qui peuvent inclure les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent ce site Web, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identifiant uniforme de ressource), l'heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d'origine, les caractéristiques du navigateur et du système d'exploitation utilisés par l'Utilisateur, les différents détails relatifs au temps par visite (par exemple le temps passé sur chaque page) et les détails relatifs au chemin suivi avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d'autres paramètres concernant le système d'exploitation ou l'environnement informatique de l'Utilisateur.

Utilisateur. La personne utilisant ce site Web qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.

Personne concernée. La personne physique à laquelle les Données personnelles font référence.

Sous-traitant. La personne physique ou morale, l'autorité publique, l'institution ou tout autre organisme qui traite les Données personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.

Responsable du traitement (ou Propriétaire). La personne physique ou morale, l'autorité publique, l'institution ou tout autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de Données personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l'utilisation de ce site Web. Sauf mention contraire, le Responsable du traitement est le Propriétaire de ce site Web.

Ce site Web (ou cette Application). Les moyens par lesquels les Données personnelles de l'Utilisateur sont collectées et traitées.

Service. Le service fourni par ce site Web comme décrit dans les conditions s'y rapportant (le cas échéant) et sur ce site.

Union européenne (ou UE). Sauf indication contraire, toutes les références faites dans le présent document à l'Union européenne incluent tous les États membres actuels de l'Union européenne et de l'Espace économique européen.

Cookie. Les Cookies sont des Traqueurs constitués de petits ensembles de données stockés dans le navigateur de l'Utilisateur.

Traqueurs. Un Traqueur indique toute technologie (par exemple, les Cookies, les identifiants uniques, les balises Web, les scripts intégrés, les balises électroniques et les empreintes digitales) permettant de suivre les Utilisateurs, par exemple en accédant à des informations ou en les stockant sur l'appareil de l'Utilisateur.

Informations légales. Cette politique concerne uniquement ce site Web, sauf indication contraire dans le présent document.